Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESS' T.E.A.M.
Travail Entraide

Numéro de dépôt :
4485325
Date de dépôt :
24/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2028
ESS\' T.E.A.M. de Travail Entraide

Présentation de la marque ESS' T.E.A.M.

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2018 par Travail Entraide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESS' T.E.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est Travail Entraide domicilié(e) 50 Allée de la Gare - 77350 - Le Mée sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Travail Entraide, Monsieur Patrick DEBOUVRY domicilié(e) 50 Allée de la Gare - 77350 - Le Mée sur Seine - France.

La marque ESS' T.E.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESS' T.E.A.M. arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.

Travail Entraide a également déposé les autres marques suivantes : G.E.S.T.E.


Travail Entraide - 50 Allée de la Gare - 77350 - Le Mée sur Seine - France


Travail Entraide, Monsieur Patrick DEBOUVRY - 50 Allée de la Gare - 77350 - Le Mée sur Seine - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

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